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Contenu du cours :

  • Décrire les différents types de fiducies et expliquer leur utilisation en gestion de patrimoine
  • Décrire les stratégies de réduction ou de report de l’impôt sur le revenu des clients qu’on peut utiliser avant et après le décès pour alléger le fardeau fiscal de leur succession
  • Reconnaître les questions générales à prendre en considération dans le cadre de la planification successorale
  • Expliquer les avantages, pour les conseillers et les clients, d’une démarche intégrée de gestion du risque personnel.
  • Déterminer les renseignements nécessaires relatifs au risque afin de créer un plan de gestion du risque personnel pour les clients et leur famille.
  • Expliquer les différentes façons de caractériser le risque.
  • Décrire différentes mesures du risque.
  • Expliquer les risques relatifs aux actifs familiaux sous-jacents, notamment les risques liés au capital humain, aux régimes de retraite et au domicile familial.
  • Appliquer le principe du cycle de vie d’une famille à la gestion du risque personnel et à la préservation stratégique du patrimoine.
  • Déterminer les principales étapes du processus de gestion du risque personnel.
  • Indiquer ce dont les clients devraient discuter avec les membres de leur famille.
  • Cerner les problèmes de transfert de patrimoine au sein d’une famille.
  • Expliquer l’approche en trois étapes utilisée par certains conseillers au cours des entretiens avec les clients et leur famille.
  • Repérer les problèmes de transfert particuliers liés à la famille lorsque vous traitez avec des clients.
  • Expliquer l’incidence des relations familiales non traditionnelles et des questions de droit de la famille sur l’organisation du transfert de patrimoine.
  • Déterminer les professionnels que les clients peuvent consulter au cours de l’élaboration et la mise en place d’un plan de transfert de patrimoine.
  • Discuter des conflits familiaux potentiels.
  • Expliquer l’importance du testament lors de la planification successorale.
  • Définir les différentes formes d’un testament, ses composantes et ses clauses.
  • Expliquer les facteurs à considérer au moment de la rédaction d’un testament.
  • Décrire le processus d’homologation d’un testament.
  • Décrire les notions de procuration et de testament biologique dans le contexte de la planification successorale.

Modalités d’apprentissage

Le système d’apprentissage en ligne de CSI vous aide à atteindre vos objectifs d’étude. L’inscription au cours comprend ce qui suit :

  • des objectifs d’apprentissage pour suivre le programme pas à pas;
  • des outils interactifs pour évaluer les connaissances acquises et mettre le contenu du cours en application;
  • des mises à jour des cours;
  • un accès au soutien dispensé par des spécialistes pédagogiques de CSI.

Quel est le syllabus du cours?

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Module 1 – Gestion du risque personnel de la retraite (2 crédits de FC en PP de l’OCRI)

Dans ce module, nous expliquons le concept de gestion du risque personnel dans le cadre d’un plan de gestion de patrimoine entièrement intégré. Nous décrivons les différentes caractéristiques du risque et ce qu’elles signifient pour le conseiller comme pour le client. Nous expliquons également les différentes méthodes qu’utilisent les analystes pour mesurer le risque. Enfin, nous présentons une méthode qui vous permettra d’élaborer un plan de gestion du risque personnel pouvant être utilisé tout au long du cycle de vie du client.

Contenu du présent module :

  • Préservation stratégique du patrimoine : Une vue d’ensemble
  • Le risque dans le contexte de la gestion stratégique de patrimoine
  • Mesure du risque
  • Détermination du risque dans la valeur nette d’un client
  • Le cycle de vie de la famille
  • Processus de gestion du risque personnel

Module 2 – Planification de la transmission de la succession(2 crédits de FC de l’OCRI)

Dans ce module, vous en apprendrez sur la planification successorale, plus précisément sur la planification testamentaire, en vertu de la législation canadienne, c’est-à-dire de la common law en vigueur dans la majeure partie du Canada et du Code civil du Québec. Nous expliquons le processus d’homologation et présentons des stratégies que vos clients peuvent utiliser pour réduire les coûts associés à cette procédure, notamment les frais d’homologation. Plus loin dans ce module, vous verrez pourquoi il est important qu’un client prépare une procuration relative aux soins de sa personne (ou testament biologique) et une procuration perpétuelle pour l’administration de ses biens, en vue d’assurer la présence d’un substitut pour la prise de décision en cas d’incapacité.

Contenu du présent module :

  • Transmission de la succession
  • Autres facteurs à considérer au moment de rédiger un testament
  • Marche à suivre pour faire valider un testament
  • Procurations et testaments biologiques (directives en matière de soins de santé)

Module 3 - Le transfert de patrimoine et la famille (3 crédits de FC en PP de l’OCRI)

Ce module porte sur les enjeux dont les clients doivent discuter avec les membres de leur famille au sujet du transfert de leur patrimoine, soit avant ou après leur décès. Nous proposons une approche en trois étapes pour votre propre discussion avec les clients, et nous déterminons les questions familiales que vous devriez aborder. Vous découvrirez comment diverses dispositions du droit de la famille peuvent influencer les ententes de transfert de patrimoine et l’importance d’avoir une équipe de professionnels sur qui vous pouvez compter pour fournir des conseils aux clients à cet égard. Vous découvrirez également comment faire face aux conflits familiaux potentiels au moyen de la médiation successorale. Enfin, vous verrez l’importance d’avoir une structure en place pour faire face à d’éventuels problèmes d’incapacité mentale ou physique. Contenu du présent module :

  • Inciter la famille à participer
  • Des règles simples
  • Entreprendre une discussion sur les enjeux familiaux
  • Les enjeux familiaux particuliers liés à la planification de transfert de patrimoine
  • Les enjeux liés au droit de la famille dans le cadre du transfert de patrimoine
  • L’équipe de transfert de patrimoine
  • La médiation successorale

Module 4 – Stratégies de planification successorale (3 crédits de FC en PP de l’OCRI)

Dans ce module, vous en apprendrez sur les différents types de fiducies ainsi que sur leurs rôles particuliers dans le cadre de la planification successorale. Nous examinons aussi certaines stratégies permettant de réduire l’impôt sur le revenu d’une succession, avant et après le décès. Plus loin dans ce module, nous résumons la matière sous la forme d’une liste de points dont vous et vos clients devrez tenir compte lors de la préparation d’un plan successoral.

Contenu du présent module :

  • Fiducies
  • Fiscalité
  • Questions générales à prendre en considération dans le cadre de la planification successorale

Achèvement des modules et du cours

Après avoir réussi chaque module (en répondant aux questionnaires en ligne), vous obtiendrez des crédits de formation continue (FC) reconnus par de multiples organismes, comme indiqué ci-dessous. Vous obtiendrez des crédits de FC au fur et à mesure que vous progressez dans le cours. Vous n’aurez terminé le cours qu’une fois que vous aurez réussi tous les modules du cours. Vous pourrez ensuite télécharger un Avis de réussite du cours que vous trouverez dans votre profil d’étudiant. Cet avis demeurera dans votre profil à titre de confirmation officielle de réussite du cours.