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Contenu du cours :

Produits d’assurance

  • Assurance automobile et assurance de biens
  • Assurance vie
  • Assurance invalidité, assurance santé et assurance contre les maladies graves
  • Traitement fiscal de l’assurance vie, de l’assurance invalidité et de l’assurance santé

Besoins en assurance et autres considérations

  • Gestion évolutive du risque et évaluation des besoins d’assurance vie
  • Aspects particuliers de l’assurance des petites entreprises et du travail Indépendant

Fiducies personnelles et planification successorale

  • Fiducies personnelles
  • Impositions des fiducies
  • Gel successoral
  • Administration successorale
  • Planification successorale des agriculteurs et propriétaires de PME

Quel est le syllabus du cours?

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Chapitre 1 – Assurance automobile et assurance de biens

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Étendue de la protection
  • Assurance pour propriétaire-occupant, locataire, propriétaire de condominium ou propriétaire de résidence secondaire ou saisonnière
  • Indemnisation des pertes (valeur au jour du sinistre versus valeur à neuf)
  • Illustration – Le cas Scope
  • Assurance automobile individuelle
  • Perte ou dommage au véhicule
  • Facteurs qui ont une incidence sur les primes d’assurance automobile
  • Stratégie d’assurance automobile
  • Assurance de responsabilité civile automobile vis-à-vis des tiers
  • Assurance automobile individuelle (indemnisation des victimes d’accidents automobiles
  • Assurance de responsabilité complémentaire et excédentaire

Chapitre 2 – Assurance vie

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Stratégie d’assurance
  • Assurance temporaire
  • Assurance permanente
  • Primes et tarifs d’assurance vie
  • Garanties complémentaires et options
  • Avenant pour enfant
  • Assurance hypothécaire

Chapitre 3 – Assurance invalidité, assurance santé et assurance contre les maladies graves

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Assurance invalidité
  • Autres définitions « d’invalidité »
  • Coût des réclamations
  • Régimes collectifs d’assurance invalidité
  • Programmes d’« assurance » gouvernementaux
  • Évaluation du besoin de protection contre l’invalidité
  • Régime collectif d’assurance-maladie
  • Maladies graves
  • Assurance soins de longue durée
  • Assurance voyage
  • Autres types de protection
  • Illustration – Le cas des Carson

Chapitre 4 – Traitement fiscal de l’assurance vie, de l’assurance invalidité et de l’assurance santé

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Traitement fiscal de l’assurance vie
  • Traitement fiscal de l’assurance invalidité et de l’assurance santé

Chapitre 5 – Gestion évolutive du risque et évaluation des besoins d’assurance-vie

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Gestion évolutive du risque
  • Évaluation des besoins d’assurance vie

Chapitre 6 – Aspects particuliers de l’assurance des petites entreprises et du travail Indépendant

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Risque lié aux biens de l’entreprise
  • Risque de perte d’exploitation

Chapitre 7 – Fiducies personnelles

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Définition et caractéristiques d’une fiducie personnelle
  • Parties à une fiducie
  • Catégories de fiducies personnelles
  • Fiducies révocables versus fiducies irrévocables
  • Fiducies discrétionnaires versus fiducies non discrétionnaires
  • Fiducies au profit du conjoint
  • Rôle du fiduciaire
  • Raison d’être et utilisation des fiducies

Chapitre 8 – Imposition des fiducies

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Transfert de biens à une fiducie
  • Fiducie au profit du conjoint, fiducie en faveur de soi-même et fiducie mixte au profit du conjoint
  • Imposition des revenus tirés des biens de la fiducie
  • Règles d’attribution
  • Règle de disposition présumée des biens de la fiducie après 21 ans
  • Traitement fiscal du revenu accumulé par une fiducie
  • Revenu attribué au constituant de la fiducie
  • Choix fait par un bénéficiaire privilégié
  • Distribution des revenus par une fiducie
  • Fiducies au profit de mineurs et fiducie admissible pour personne handicapée
  • Disposition d’un bien en immobilisation par une fiducie
  • Déclarations fiscales des fiducies
  • Considérations fiscales dans un contexte international

Chapitre 9 – Gel successoral

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Raison d’être d’un gel successoral
  • Contexte propice à un gel successoral : circonstances justifiant un gel successoral
  • Types de gel successoral
  • Annulation d’un gel successoral d’entreprise

Chapitre 10 – Administration successorale

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Nomination de l’exécuteur (liquidateur au Québec)
  • Premières étapes de l’administration d’une succession
  • Communication aux parties intéressées
  • Documentation
  • Administration des biens
  • Lettres d’homologation (applicable dans les provinces de common law)
  • Imposition du défunt et de sa succession
  • Décisions en matière de placement
  • Droit de la famille, droit matrimonial et autres créanciers alimentaires
  • Liquidation et partage de la succession
  • Distribution de biens non régis par le testament

Chapitre 11 – Planification successorale des agriculteurs/pêcheurs et propriétaires de PME

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Planification de la relève des propriétaires d’une ferme familiale ou d’un bien de pêche familial
  • Planification de la relève des propriétaires d’une petite entreprise familiale
  • Questions courantes de planification de la relève pour les propriétaires d’une ferme familiale ou d’un bien de pêche familial et d’une petite entreprise
  • Conventions d’achat/vente

Diverses options d’apprentissage

Le système d’apprentissage en ligne de CSI vous aide à atteindre vos objectifs d’étude. L’inscription au cours comprend ce qui suit :

  • un manuel offert en PDF ou en version papier;
  • des objectifs d’apprentissage pour suivre le programme pas à pas;
  • des activités de fin de chapitre comprenant des questions de révision conçues pour aider les étudiants à approfondir les sujets abordés et repérer ceux qui nécessiteront une révision plus attentive en vue de l’examen;
  • deux autoévaluations et des questions de pratique pour que vous puissiez évaluer vos progrès;
  • Un accès au soutien en ligne dispensé par des spécialistes pédagogiques de CSI.